Légal
Nous vous offrons des services sous réserve des avis, termes et conditions définis dans le présent accord. De plus, vous devrez respecter les règles, directives, politiques, termes et conditions applicables à ces services avant de les utiliser. Nous nous réservons le droit de modifier ce site et ces termes et conditions à tout moment.
Avant de continuer, veuillez lire attentivement cet accord, car le fait d’accéder, de naviguer ou d’utiliser ce Site de quelque manière que ce soit indique votre accord avec l’ensemble des termes et conditions du présent accord.
Vous ne pouvez pas télécharger, distribuer ou publier par l’intermédiaire de ce Site tout Contenu, information ou autre matériel qui (a) contient des bogues, virus, vers, trappes, chevaux de Troie ou tout autre code ou propriété nuisible ; (b) est diffamatoire, menaçant, calomniateur, obscène, indécent, pornographique, discriminatoire ou susceptible d’engager une responsabilité civile ou pénale en vertu des lois de la Belgique ou des lois de tout autre pays applicable ; ou (c) viole ou enfreint les droits d’auteur, brevets, marques, marques de service, secrets commerciaux ou autres droits de propriété de toute personne. Le Conseil des Abashingantahe en Europe peut vous attribuer un identifiant et un mot de passe pour vous permettre d’accéder et d’utiliser certaines sections de ce Site. Chaque fois que vous utilisez un mot de passe ou un identifiant, vous êtes réputé autorisé à accéder et à utiliser le Site conformément aux termes et conditions du présent accord, et le Conseil des Abashingantahe en Europe n’a aucune obligation d’enquêter sur l’origine de tout accès ou utilisation du Site.
En acceptant les présentes Conditions d’utilisation par votre utilisation du Site, vous certifiez que vous êtes âgé de 18 ans ou plus. Si vous avez moins de 18 ans, veuillez n’utiliser ce Site que sous la supervision d’un parent ou tuteur légal. Sous réserve des termes et conditions du présent accord, une licence limitée, révocable, non transférable et non exclusive vous est accordée pour accéder et utiliser le Site en l’affichant sur votre navigateur Internet uniquement à des fins personnelles et non à des fins commerciales ou au profit d’un tiers, sauf autorisation expresse préalable du Conseil des Abashingantahe en Europe. Toute violation du présent accord entraînera la révocation immédiate de la licence accordée dans ce paragraphe sans préavis.
Sauf autorisation expresse préalable de notre organisation, l’ensemble des contenus, notamment les images, textes, illustrations, designs, icônes, photographies, programmes, extraits musicaux ou téléchargements, extraits vidéo et tout autre matériel faisant partie de ce Site (collectivement, les « Contenus ») sont destinés à un usage exclusivement personnel et non commercial. Vous ne pouvez faire aucun usage commercial des informations fournies sur le Site, ni utiliser le Site au profit d’une autre entreprise. Nous nous réservons le droit de refuser le service, de résilier des comptes et/ou d’annuler des commandes, notamment si nous estimons que la conduite d’un utilisateur enfreint les lois applicables ou est préjudiciable à nos intérêts. Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, afficher, vendre, louer, transmettre, créer des œuvres dérivées, traduire, modifier, désosser, désassembler, décompiler ou exploiter de quelque manière ce Site ou toute partie de celui-ci, sauf autorisation expresse écrite de notre organisation.
Vous êtes seul responsable de tout accès et utilisation de ce site par quiconque utilisant le mot de passe et l’identifiant qui vous ont été initialement attribués, que cet accès et cette utilisation aient ou non été autorisés par vous, y compris, sans limitation, toutes communications et transmissions et toutes obligations (notamment les obligations financières) découlant de cet accès ou de cette utilisation. Vous êtes seul responsable de la protection et de la confidentialité du mot de passe et de l’identifiant qui vous ont été attribués. Vous devez immédiatement notifier info@abashingantahe.eu de toute utilisation non autorisée de votre mot de passe ou identifiant ou de toute autre violation, avérée ou présumée, de la sécurité de ce Site.
Conseil des Abashingantahe en Europe